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Délibérations et Règlement intérieur du Conseil d'administration (6)Affichage :Délibérations et Règlement intérieur du Conseil d'administration

Délibérations et Règlement intérieur du Conseil d'administration

Règlement intérieur du Conseil d'administration de l'Établissement Public du Musée du Louvre

Le Conseil d’administration règle par ses délibérations les affaires de l’Établissement Public du Musée du Louvre (art. 17 du décret n°92-1338 du 22 décembre 1992 portant création de l’EPML). 

Conseil d'administration du 7 décembre 2023 - Délibération n°1 - Procès-verbaux des séances du 15 juin 2023 et du 28 septembre 2023 (mise en ligne le 29/12/2023)

Conseil d'administration du 7 décembre 2023 - Délibération n°2: Budget rectificatif n°3 pour 2023 (mise en ligne le 11/12/2023) 

Conseil d'administration du 7 décembre 2023 - Délibération n°3 : Délibération tarifaire (mise en ligne le 11/12/2023)

Conseil d'administration du 7 décembre 2023 - Délibération n°4 : Budget initial pour 2024 (mise en ligne le 11/12/2023)

Conseil d'administration du 7 décembre 2023 - Délibération n°5 : Procédure interne d’acquisition d’œuvres d’art de l’Etablissement public du musée du Louvre (mise en ligne le 29/12/2023)

Conseil d'administration du 7 décembre 2023 - Délibération n°6 : Coopération public-public avec la Rmn-GP portant sur l’organisation conjointe d’activités de médiation au musée du Louvre (mise en ligne le 11/12/2023)

Conseil d'administration du 7 décembre 2023 - Délibération n°7 : Dénomination Terrasses Rose Valland au sein du jardin des Tuileries (mise en ligne le 11/12/2023)

Conseil d'administration du 7 décembre 2023 - Délibération n°8a: Convention emportant recettes – Mécénat CMA-CGM (mise en ligne le 29/12/2023)

Conseil d'administration du 7 décembre 2023 - Délibération n°8b: Convention emportant recettes – Mécénat LVMH (mise en ligne le 29/12/2023)

Conseil d'administration du 7 décembre 2023 - Délibération n°9: Marchés publics de plus de 8,5 millions d’euros à lancer en 2024 (mise en ligne le 29/12/2023)

Conseil d'administration du 7 décembre 2023 - Délibération n°10: Règles relatives aux déplacements temporaires des agents de l'établissement et des collaborateurs occasionnels extérieurs et modalités de règlement des frais occasionnés (mise en ligne le 29/12/2023)