Actes administratifsActes administratifs | Délibérations et Règlement intérieur du Conseil d'administration

Règlement intérieur du Conseil d'administration de l'Établissement Public du Musée du Louvre

Le Conseil d’administration règle par ses délibérations les affaires de l’Établissement Public du Musée du Louvre (art. 17 du décret n°92-1338 du 22 décembre 1992 portant création de l’EPML). 

Conseil d'administration du 12 mars 2026 - Délibération n°1 : Procès-verbaux des séances du 7 novembre et du 27 novembre 2025 (mise en ligne le 07/04/2026)

Conseil d'administration du 12 mars 2026 - Délibération n°2 : Rapport annuel d’activité 2025 (mise en ligne le 07/04/2026)

Conseil d'administration du 12 mars 2026 - Délibération n°3 : Compte financier 2025 et rapport de l’ordonnateur sur l’exécution du budget 2025 suivis du rapport des commissaires aux comptes (mise en ligne le 07/04/2026)

Conseil d'administration du 12 mars 2026 - Délibération n°4 : Comptes consolidés 2025 suivis du rapport des commissaires aux comptes (mise en ligne le 07/04/2026)

Conseil d'administration du 12 mars 2026 - Délibération n°5 : Plan d’action du contrôle interne financier (mise en ligne le 07/04/2026)

Conseil d'administration du 12 mars 2026 - Délibération n°6 : Avenant au contrat pluriannuel d’objectifs et de performance (mise en ligne le 07/04/2026)

Conseil d'administration du 12 mars 2026 - Délibération n°7 : Mise à jour de la cartographie des risques (mise en ligne le 07/04/2026)

Conseil d'administration du 12 mars 2026 - Délibération n°8a :Orientations de la programmation culturelle (mise en ligne le 24/03/2026)

Conseil d'administration du 12 mars 2026 - Délibération n8b : Programme des expositions 2027 (mise en ligne le 24/03/2026)

Conseil d'administration du 12 mars 2026  - Délibération n°9 : Concession de service n°2020-051C : contrat de concession de services portant occupation du domaine et exploitation saisonnière de deux points de vente mobiles de glaces, sorbets et de boissons dans le jardin des Tuileries - Approbation d'un avenant de prolongation (mise en ligne le 24/03/2026)

Conseil d'administration du 12 mars 2026  - Délibération n°10 : Actualisation des fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (mise en ligne le 24/03/2026) 

Conseil d'administration du 12 mars 2026 - Délibération n°11 : Refus d’un legs (mise en ligne le 07/04/2026)