Actes administratifsActes administratifs | Délibérations et Règlement intérieur du Conseil d'administration

Règlement intérieur du Conseil d'administration de l'Établissement Public du Musée du Louvre

Le Conseil d’administration règle par ses délibérations les affaires de l’Établissement Public du Musée du Louvre (art. 17 du décret n°92-1338 du 22 décembre 1992 portant création de l’EPML). 

Conseil d'administration du 14 novembre 2024 - Délibération n°1 : Procès-verbal de la séance du 20 juin 2024 (mise en ligne le 29/11/2024) 

Conseil d'administration du 14 novembre 2024 - Délibération n°2 : Budget rectificatif n°2 pour 2024 (mise en ligne le 09/12/2024)

Conseil d'administration du 14 novembre 2024 - Délibération n°4 : Contrat conclu avec le GrandPalaisRmn (mise en ligne le 22/11/2024)

Conseil d'administration du 14 novembre 2024 - Délibération n°5a : Approbation d'un contrat emportant recettes (mise en ligne le 29/11/2024)

Conseil d'administration du 14 novembre 2024 - Délibération n°5b : Approbation d'un contrat emportant recettes (mise en ligne le 29/11/2024) 

Conseil d'administration du 14 novembre 2024 - Délibération n°6 : Approbation d'un nouveau contrat de concession (mise en ligne le 02/12/2024)

Conseil d'administration du 14 novembre 2024 - Délibération n°7 : Approbation d'un avenant à un contrat de concession (mise en ligne le 29/11/2024) 

Conseil d'administration du 14 novembre 2024 - Délibération n°8 : Modification du règlement de visite du musée du Louvre (mise en ligne le 29/11/2024) 

Conseil d'administration du 14 novembre 2024 - Délibération n°9 : Missions d'intérêt général éligibles au financement par le FDML (mise en ligne le 29/11/2024) 

Conseil d'administration du 14 novembre 2024 - Délibération n°10 : Marchés publics de plus de 8,5M€ à lancer en 2025 (mise en ligne le 29/11/2024)

Conseil d'administration du 14 novembre 2024 - Délibération n°11 : Admission en non-valeur (mise en ligne le 29/11/2024)